1. Propriété de la propriété intellectuelle
A. Droits d’auteur
- Code logiciel : code source, binaires, algorithmes, documentation technique.
- Interface utilisateur (UI) : mises en page, icônes et éléments graphiques.
- Documentation : guides, tutoriels, références API et contenu base de connaissances.
B. Marques
- « MagicTradeBot » nom, logo et éléments de marque associés.
- Noms de produits : comme « SmartStopLoss™ ».
C. Brevets (le cas échéant)
- Algorithmes de trading propriétaires ou modèles IA (ex. [Numéro de brevet]).
2. Concession de licence
- Licence limitée, non exclusive et non transférable pour une utilisation du logiciel exclusivement pour le trading personnel ou professionnel et hébergée sur vos propres serveurs pendant la durée de la licence.
- Usages interdits : rétro-ingénierie, décompilation, modification, revente, sous-licence ou utilisation non autorisée des marques (ex. : marketing).
3. Contenu généré par l’utilisateur
A. Stratégies et configurations
- Vous conservez la propriété de vos modèles et configurations de trading.
- En les publiant (p. ex. Marketplace), vous nous accordez une licence gratuite pour les héberger, les afficher et les analyser.
B. Retours et contributions
- Toutes suggestions ou contributions de code (GitHub) deviennent la propriété de MagicTradeBot.
- Nous pouvons les utiliser sans contrepartie ni attribution.
4. Propriété intellectuelle tierce
- APIs d’échanges externes : Binance, Coinbase conservent leurs droits.
- Composants open-source : conformez-vous aux licences (MIT, GPL) listées dans [LICENSE.md].
5. Utilisation des marques
Autorisé
- « Powered by MagicTradeBot » avec logo et lien.
- Usage équitable dans des articles ou études de cas.
Interdit
- Modifier le logo ou laisser entendre un partenariat ou soutien.
- Utiliser la marque dans des noms de domaines (ex. : MagicTradeBotTools.com).
6. Violations & application
A. Mesures possibles
- Application : révocation de licence, demandes de retrait (DMCA), actions juridiques contre revente non autorisée.
- Mises à jour d’urgence : correctifs critiques avec préavis de 12 h.
B. Signaler une violation
Envoyez un email à sales@magictradebot.com avec preuve, URL et coordonnées.